CR Conseil Municipal du 04/12/2020
04/12/2020


  1. Approbation du compte rendu du 5 octobre 2020
  2. Communauté de communes Porte Océane du Limousin:
    1. Attribution de la dotation de compensation au titre de l’année 2020
    2. Mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence assainissement collectif
    3. Non transfert du Plan Local d’urbanisme
    4. Avenant à la convention pour le fauchage des chemins ruraux inscrits au PDIPR
  3. Renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire au 1er janvier 2021
  4. Recensement de la population: modalités de rémunération
  5. Numérotation de maisons d’habitation dans le bourg
  6. Autorisation de mandatement avant le budget primitif de 2021
  7. Décision modificative n° 2 sur le budget principal
  8. Revalorisation des tarifs de restauration scolaire et de garderie
  9. Demande de subvention sur les logements communaux
  10. Modification de la réglementation routière à la Guinandie
  11. Subvention exceptionnelle pour l’Amicale Laïque
  12. Contrat d’assurance: changement du prestataire
  13. Informations diverses
  14. Questions diverses