PV Conseil Municipal du 16/12/2023
16/12/2023


  1. Approbation du procès-verbal du 9 novembre 2023
  2. Présentation de la gendarmerie
  3. Autorisation de mandatement avant le vote du budget 2024
  4. Instauration du prix de vente du miel
  5. Régie de recette multi-activités: complément
  6. Approbation de la convention pour l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation des sols
  7. Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
  8. Cession de chemins au lieu-dit La Reulie
  9. Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation de conteneurs de collecte TLC
  10. Ligne de trésorerie
  11. Informations diverses : prime pouvoir d'achat
  12. Questions diverses